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Conseil municipal du mardi 29 novembre 2011

Délibérations

Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2011

Délibérations

Conseil municipal du jeudi 16 juin 2011

Délibérations

• SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 03/05/2011
• AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 16/06/2011
• annulation délibération salle polyvalente
• CONTRAT CUI
• CONVENTION FONDS SOLIDARITE LOGEMENT
• CONVENTION LIRE A LA PLAGE
• CONVENTION MEDECINE CDG
• ESTIMATIF CAMPING CAR
• ESTIMATIF MEMORIAL DE BRUNEVAL
• ESTIMATIF SALLE POLYVALENTE
• INDEMNITE RECEVEUR MUNICIPAL
• INDEMNITE REGIE PLAGE
• MARCHE NOCTURNE
• MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ENTRETIEN DE VOIRIES
• SUBVENTION 2011
• CONVENTION CABINE DE PLAGE
• TARIFS CANTINE
• TARIFS GARDERIE

Conseil municipal du lundi 2 mai 2011

Délibération

Conseil municipal du jeudi 14 avril 2011

Délibérations

Conseil municipal du jeudi 9 décembre 2010

Délibérations

• ANNULATION DE TIRE CHAUFFAGE
• REAJUSTEMENT CHARGES CHAUFFAGE PRESBYTERE
• AUGMENTATION LOYERS
• REVALORISATION DU PRIX DES CONCESSIONS
• ANNULATION DELIBERATION
• cession chemin rural n°60
• ACQUISITION PARCELLE D705
• RECENSEMENT 2011
• AIDE A LA REPLANTATION DE HAIES CAUCHOISES
• modification re?gie
• MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE
• maitrise d'oeuvre restructuration centre bourg

Conseil municipal du jeudi 16 septembre 2010

Délibérations

• Modification de statuts du SIAEPA
• CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
• Amortissement compte 202
• contrat CAE
• Evaluation environnementale choix du bureau
• Programmation voirie
• CONVENTION INGETEC
• modification du re?glement de la salle
• Compe?tences hydrauliques de la comcom
• SUBVENTIONS 2010

Conseil municipal du vendredi 2 juillet 2010

Délibérations

• IMMOBILIER : Alcéane, léproserie
• Convention fond solidarité logement 2010
• Cellule de suivi du Littoral Normand (cotisation 2010)
• Cotisation 2010 + participation financière pour l?analyse des eaux de baignade
• Restructuration du centre bourg
• Délégation donnée à M.LE MAIRE
• vote décision modificative n°1
• Modification du POS
• Etude faisabilite?communaute? d'agglome?ration de Fe?camp

Conseil municipal du mardi 11 mai 2010

Délibérations

• Acquisition des parcelles situées à Saint-Jouin-Bruneval (76280), cadastrées section E, n° 116, 212 et 336
• Cotisation 2010 « association Les Eco Maires
• Aide à la création de fascines
• Aménagement du Parking de Bruneval
• Amortissement
• Aménagement et pose abris car au Rond Point Ramasseur de galets
• Aide à la replantation de haie cauchoise (ou haie de clos masure) : Convention avec le CAUE
• Approbation de la mise en place d?un Conseil en Energie Partagé du Département de Seine Maritime dans la commune
• Création d'un emploi saisonnier
• Jurés d?Assises
• Valorisation des espaces littoraux touristiques de Saint-Jouin-Bruneval
• Facturation des bacs roulants pour ordures ménagères en cas de renouvellement
• Réouverture du sentier d'accès à la mer sur la préfalaise

Conseil municipal du dimanche 2 mai 2010

Délibération

• Convention : eau de baignade