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Délibération
Arrêté
Conseil municipal du
mardi 29 novembre 2011
Délibérations
Conseil municipal du
jeudi 29 septembre 2011
Délibérations
Conseil municipal du
jeudi 16 juin 2011
Délibérations
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 03/05/2011
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 16/06/2011
annulation délibération salle polyvalente
CONTRAT CUI
CONVENTION FONDS SOLIDARITE LOGEMENT
CONVENTION LIRE A LA PLAGE
CONVENTION MEDECINE CDG
ESTIMATIF CAMPING CAR
ESTIMATIF MEMORIAL DE BRUNEVAL
ESTIMATIF SALLE POLYVALENTE
INDEMNITE RECEVEUR MUNICIPAL
INDEMNITE REGIE PLAGE
MARCHE NOCTURNE
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ENTRETIEN DE VOIRIES
SUBVENTION 2011
CONVENTION CABINE DE PLAGE
TARIFS CANTINE
TARIFS GARDERIE
Conseil municipal du
lundi 2 mai 2011
Délibération
Conseil municipal du
jeudi 14 avril 2011
Délibérations
Conseil municipal du
jeudi 9 décembre 2010
Délibérations
ANNULATION DE TIRE CHAUFFAGE
REAJUSTEMENT CHARGES CHAUFFAGE PRESBYTERE
AUGMENTATION LOYERS
REVALORISATION DU PRIX DES CONCESSIONS
ANNULATION DELIBERATION
cession chemin rural n°60
ACQUISITION PARCELLE D705
RECENSEMENT 2011
AIDE A LA REPLANTATION DE HAIES CAUCHOISES
modification re?gie
MODIFICATION DUREE HEBDOMADAIRE
maitrise d'oeuvre restructuration centre bourg
Conseil municipal du
jeudi 16 septembre 2010
Délibérations
Modification de statuts du SIAEPA
CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Amortissement compte 202
contrat CAE
Evaluation environnementale choix du bureau
Programmation voirie
CONVENTION INGETEC
modification du re?glement de la salle
Compe?tences hydrauliques de la comcom
SUBVENTIONS 2010
Conseil municipal du
vendredi 2 juillet 2010
Délibérations
IMMOBILIER : Alcéane, léproserie
Convention fond solidarité logement 2010
Cellule de suivi du Littoral Normand (cotisation 2010)
Cotisation 2010 + participation financière pour l?analyse des eaux de baignade
Restructuration du centre bourg
Délégation donnée à M.LE MAIRE
vote décision modificative n°1
Modification du POS
Etude faisabilite?communaute? d'agglome?ration de Fe?camp
Conseil municipal du
mardi 11 mai 2010
Délibérations
Acquisition des parcelles situées à Saint-Jouin-Bruneval (76280), cadastrées section E, n° 116, 212 et 336
Cotisation 2010 « association Les Eco Maires
Aide à la création de fascines
Aménagement du Parking de Bruneval
Amortissement
Aménagement et pose abris car au Rond Point Ramasseur de galets
Aide à la replantation de haie cauchoise (ou haie de clos masure) : Convention avec le CAUE
Approbation de la mise en place d?un Conseil en Energie Partagé du Département de Seine Maritime dans la commune
Création d'un emploi saisonnier
Jurés d?Assises
Valorisation des espaces littoraux touristiques de Saint-Jouin-Bruneval
Facturation des bacs roulants pour ordures ménagères en cas de renouvellement
Réouverture du sentier d'accès à la mer sur la préfalaise
Conseil municipal du
dimanche 2 mai 2010
Délibération
Convention : eau de baignade