Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme 2013

En téléchargement, tous les documents du Plan Local d’urbanisme :

-> 0. Page de garde + bordereau des pièces

-> 0. Courrier DDTM

-> 0. Délibération PLU

-> 0. Réunion PPA du 11/07/2013

-> 1. Rapport de présentation

-> 2. PADD

-> 3. Orientations d’aménagements

-> 4 . Réglement

-> 5. Rapport de présentation version 2

-> 5bis. Evaluation environnementale

-> 6a. Plan de délimitation de zone

-> 6b. Plan de délimitation de zone

-> 6c. Plan de délimitation de zone

Annexes

-> 7.0 Page de garde annexes

-> 7.1 Rapport annexes complétées

-> 7.2 Plan des servitudes

-> 7.3 Eau potable

-> 7.4 Eaux usées

-> 7.5 Droit de préemption urbain